(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 juillet 1978 par NORTH CAPE TEXTILES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056373.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 1988.
NORTH CAPE TEXTILES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005
Inscription - Transmission de propriété n°11228 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°125756 - Publication au BOPI